3ème séance : débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment. Question de M. Jacques Krabal portant sur le taux de TVA dans le bâtiment et son maintien à 5.5%.
Intervention de Jacques Krabal Commission du développement durable : M. Bruno Léchevin dont la nomination en qualité de président du CA de l'ADEME est envisagée
Madame la Ministre Yamina BENGUIGUI a répondu hier, pour la première fois en hémicycle, à une question que je lui ai posée sur la francophonie. Le comportement qu’ont manifesté de nombreux députés lors de son intervention est indigne et honteux. En effet, au-delà de leur machisme, ces collègues ont apporté la preuve de leur manque de respect pour les...
Francophonie
M. le président. La parole est à M. Jacques Krabal, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
M. Jacques Krabal. Ma question s’adresse à Mme la ministre déléguée chargée de la francophonie. Après des affrontements et polémiques souvent excessifs, après des questions sur de véritables préoccupations comme le budget européen insatisfaisant, les plans de licenciements ou la dette publique qui nous interpellent tous,...
M. Jacques Krabal. Comme les rapporteurs l’ont dit, la première source potentielle d’énergie domestique à l’horizon de 2020 est constituée par celle qui ne sera pas consommée. Tel est l’élément clé – il faut le marteler – de notre débat sur la transition énergétique qui permettra de rallier l’ensemble de la population. Nous devons faire preuve d’exigence dans le respect des...
M. Jacques Krabal. Vous semblez opposé aux hydrocarbures non conventionnels et peu confiant dans l’avenir des énergies renouvelables : pourquoi ?
Vous êtes si peu effrayé par le nucléaire que vous prétendez, dans l’un de vos livres, que l’accident de Tchernobyl n’aurait provoqué que quelques dizaines de morts, mais aucun surcroît de mortalité par cancer. Certaines études évaluent pourtant les morts de 5 000 à 80 000....
M. le président. La parole est à M. Jacques Krabal.
M. Jacques Krabal. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, mes chers collègues, le projet de loi que nous sommes amenés à examiner aujourd’hui relève d’une véritable exigence démocratique, propre aux sociétés complexes.
Les récents scandales sanitaires et environnementaux, qu’il s’agisse des affaires du Médiator, de...
M. Jacques Krabal. Je me réjouis que les intervenants se soient exprimés aussi librement, sans rien masquer de l’acuité des problèmes. En matière technique aussi bien qu’en matière d’aménagement du territoire, les solutions passent évidemment par une réflexion globale mais j’ai bien peur que le pire soit encore devant nous, avec l’accélération de la métropolisation. Paris capitale mondiale, soit, mais n’oublions...
Révision du SROS dans l’Aisne
Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Krabal, pour exposer sa question, n° 68, relative à la révision du schéma régional d’organisation des soins dans l’Aisne.
M. Jacques Krabal. Madame la ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, vous me permettrez de revenir sur les conséquences de la loi Hôpital, patients, santé...
M. Jacques Krabal. La directive 2002/30/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mars 2002 relative à l’établissement de règles et de procédures concernant l’introduction de restrictions d’exploitation liées au bruit dans les aéroports de la Communauté prévoyait de requérir des normes plus strictes en matière de nuisances sonores. Pourtant, seuls quatre aéroports urbains – Berlin-Tempelhof, Stockholm Bromma, London City et...