Article en ligne paru le 10 avril 2013 sur l'audition de Delphine Batho, ministre du développement durable, de l'écologie et de l'énergie sur l'application de la directive européenne dite SEVESO III réglementant les sites industriels à risque.
M. Jacques Krabal. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission du développement durable, monsieur le président de la commission des affaires économiques, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, le projet de loi que nous examinons ce soir a un objectif que nous partageons tous : il vise à renforcer la prise en compte du développement...
Il est aisé d’établir un diagnostic qui ne peut être que critique après trente ans de « déménagement » du territoire. Il l’est sans doute moins de définir la politique à mener pour assurer l’égalité des territoires, mais je pense que nous pouvons y parvenir tout en prenant en compte leur diversité. Notre groupe souhaite également que cette réflexion aboutisse à...
M. Jacques Krabal. En tant que rapporteur du programme 181 « Prévention des risques », je suis tout particulièrement mobilisé par la transposition de la directive Seveso III, dont l’une des grandes nouveautés est l’instauration d’un système de dérogation applicable à l’Union européenne tout entière. Selon cette procédure, un industriel ou un État membre pourront déposer un dossier auprès des services de la Commission :...
de M. Jacques Krabal ( Radical, républicain, démocrate et
progressiste - Aisne ) Question écrite
Ministère interrogé >
Écologie, développement durable et énergie
Ministère attributaire
> Écologie, développement durable et énergie
Rubrique >
énergie et carburants Tête d'analyse > énergie solaire
Analyse
> centrales solaires. implantation
Question publiée au JO le : 12/02/2013 page : 1453 Réponse publiée au JO le : 09/04/2013 page...
Voici l'intervention que j'ai prononcée à l'occasion de
l'audion du premier ministre par le groupe RRDP: Monsieur le 1er
Ministre, c’est un grand honneur pour moi de m’adresser à vous ici
à l’Assemblée nationale. Je ne fais pas de la politique avec un
plan de carrière qui m’aurait amené à concevoir que je me
retrouverais un jour, en tant que parlementaire, à échanger avec...
de M. Jacques Krabal ( Radical,
républicain, démocrate et progressiste - Aisne ) Question
écrite Ministère interrogé > Éducation nationale Ministère
attributaire > Éducation nationale Rubrique > enseignement
maternel et primaire : personnel Tête d'analyse > directeurs
d'école Analyse > exercice de la profession Question publiée au
JO le : 02/04/2013 page : 3470 Texte de la question
M. Jacques Krabal appelle l'attention de M. le...
M. Jacques Krabal. Votre intervention était relativement technique, alors que votre ouvrage me semblait combiner plus harmonieusement détails et réflexions plus globales.
Vous êtes engagé dans une croisade pour la réhabilitation de l’écofiscalité et je souhaite que votre ouvrage ait un écho plus large qu’il n’a actuellement. Celui-ci commence par ces mots : « La cause est entendue, la messe est dite,...
A l'occasion d'un débat sur le logement en présence de Mme Cécile Duflot, j'ai demandé à ce que soient revus les zonages d'attribution du dispositif "Duflot" concernant les déduction d'impôt sur le logement neuf.
httpv://youtu.be/nhwfYnIWlWI
M. le président. La parole est à M. Jacques Krabal, pour le groupe RRDP.
M. Jacques Krabal. Madame la ministre, ma question porte sur le zonage du nouveau dispositif d’exonération...
3ème séance : débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment. Question de M. Jacques Krabal portant sur "la pédagogie verte" des utilisateurs.