Posts tagged with Projet de loi

Plus d’Europe pour moins de risques !
Commentaires fermés sur Plus d’Europe pour moins de risques !, 17/09/2015, by in Actualités, Assemblée nationale, Europe, International, Interventions, OGM, Santé

Lors de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (nos 2982, 3044), j'ai tenu à souligner l'importance de la prévention des risques. Pourtant, je considère que laisser le choix aux Etats m... Read more...

Soutien à nos unités archéologiques
Commentaires fermés sur Soutien à nos unités archéologiques, 16/09/2015, by in Actualités, Assemblée nationale, Circonscription, Commission, Interventions, Territoire

Dans le cadre de l'examen du Projet de loi Création, Architecture et Patrimoine, j'ai pris la parole pour soutenir les unités archéologiques territoriales. En effet, le Projet de loi risque de limiter le rôle de ces unités qui pourtant fournissent un travail important à nos collectivités. ... Read more...

Clarifions la publicité sur le vin
Commentaires fermés sur Clarifions la publicité sur le vin, 18/03/2015, by in Actualités, Agriculture, Assemblée nationale, Commission, Vidéos, Viticulture

Je me réjouis de l'adoption, dans la nuit du 17 au 18 mars en Commission des Affaires Sociales, d'un amendement de mon collègue M. Robiliard que le groupe RRDP avait également déposé. Cet amendement au projet de loi santé prévoit la clarification du cadre légal de la publicité sur le vin. E... Read more...

Loi biodiversité : examen en séance
Commentaires fermés sur Loi biodiversité : examen en séance, 16/03/2015, by in Actualités, Assemblée nationale, Biodiversité, Développement durable, Interventions, Vidéos

Ce lundi 16 mars a débuté l'examen en séance publique du projet de loi sur la biodiversité. En discussion générale, j'ai souhaité revenir sur les évolutions que le groupe RRDP souhaite voir adopter à ce texte tout en soutenant les principes. L'intervention en vidéo : httpv://youtu.be... Read more...

Réforme territoriale : il n’est jamais trop tard pour bien faire !
Commentaires fermés sur Réforme territoriale : il n’est jamais trop tard pour bien faire !, 08/12/2014, by in Actualités, Aménagement du territoire, Assemblée nationale, Circonscription, Interventions, Territoire

En troisième lecture de la réforme territoriale et de la délimitation des régions j'ai rappelé ce que je n'ai cessé de marteler depuis le dépôt du texte au bureau du Sénat. Non, nous n'étions déjà pas Picards, nous ne serons pas davantage Nord Pas de Calaisiens ! Non, la Picardie n'est p... Read more...

L’Aisne n’a jamais été picarde, et nous ne serons jamais davantage nordistes !
Commentaires fermés sur L’Aisne n’a jamais été picarde, et nous ne serons jamais davantage nordistes !, 18/11/2014, by in Actualités, Aménagement du territoire, Assemblée nationale, Circonscription, Interventions, Territoire, Vidéos

Alors que le projet de loi adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral revient en 2ème lecture à l'Assemblée nationale, je me suis exprimé en discuss... Read more...

Ecologie et économie doivent aller de paire
Commentaires fermés sur Ecologie et économie doivent aller de paire, 02/10/2014, by in Actualités, Assemblée nationale, Biodiversité, Climat, Développement durable, Energie, Environnement, Interventions, Vidéos

Je suis intervenu hier en Discussion Générale sur le projet de loi pour la transition énergétique pour une croissance verte. J'ai tenu à souligner que pour nous, députés radicaux du groupe RRDP l'écologie et l'économie étaient indissociables. Oui ce texte est important mais il ne doit pas ... Read more...

Roger-Gérard Schwartzenberg évoque le mariage forcé Picardie / Nord Pas de Calais
Commentaires fermés sur Roger-Gérard Schwartzenberg évoque le mariage forcé Picardie / Nord Pas de Calais, 23/07/2014, by in Actualités, Aménagement du territoire, Assemblée nationale, Groupe, Territoire

A l'occasion du vote solennel sur le projet de loi de délimitation des régions, Roger-Gérard Schwartzenberg, Président du groupe parlementaire RRDP, a été désigné porte-parole pour les explications de votes. Il a tenu a souligné l'abération de la nouvelle carte des régions en évoquant, e... Read more...

Oui à la simplification, pour tous
Commentaires fermés sur Oui à la simplification, pour tous, 22/07/2014, by in Actualités, Assemblée nationale, Economie, Emploi, Interventions, Vidéos

Comme je l'avais déjà exprimé lors de la Commission Spéciale sur la simplification de la vie des entreprises, j'ai réaffirmé l'idée de pouvoir mener des expérimentations sur les seuils sociaux des entreprises afin d'évaluer leur efficacité sur la politique d'emploi des entreprises. J'ai en... Read more...

Oui au rapprochement Picardie Champagne Ardenne et Lorraine
Commentaires fermés sur Oui au rapprochement Picardie Champagne Ardenne et Lorraine, 17/07/2014, by in Actualités, Aménagement du territoire, Assemblée nationale, Interventions, Vidéos

Je me suis exprimé, ce jeudi 17 juillet 2014, sur le projet de loi de délimitation des régions. Comme vous le savez, je soutiens, depuis le début, le rapprochement Picardie Champagne Ardenne et Lorraine et j'ai pu expliquer pour quelles raisons. J'ai aussi rappelé des faits géographiques, hist... Read more...