Posts tagged with éco-fiscalité

Pour une fiscalité vraiment écologique
Commentaires fermés sur Pour une fiscalité vraiment écologique, 04/06/2013, by in Actualités, Assemblée nationale, Développement durable, Fiscalité, Interventions

httpv://youtu.be/_Cu5PLhbSzo Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je tiens, tout d’abord, à saluer l’initiative de mes collègues des groupes SRC et écologiste d’avoir présenté cette proposition de résolution. Le texte qui nous est soumis, même s’il ne s... Read more...

Certificats d’économies d’énergie
Commentaires fermés sur Certificats d’économies d’énergie, 21/05/2013, by in Assemblée nationale, Développement durable, Energie, Logement, Questions écrites

14ème législature Question N° : 26711 de M. Jacques Krabal ( Radical, républicain, démocrate et progressiste - Aisne ) Question écrite Ministère interrogé > Écologie, développement durable et énergie Ministère attributaire > Écologie, développement dur... Read more...

Fiscalité écologique: audition de M. Guillaume Sainteny
Commentaires fermés sur Fiscalité écologique: audition de M. Guillaume Sainteny, 28/03/2013, by in Actualités, Assemblée nationale, Commission, Développement durable, Fiscalité

M. Jacques Krabal. Votre intervention était relativement technique, alors que votre ouvrage me semblait combiner plus harmonieusement détails et réflexions plus globales. Vous êtes engagé dans une croisade pour la réhabilitation de l’écofiscalité et je souhaite que votre ouvrage ait un ... Read more...