Intervention de Jacques Krabal, nouveau Secrétaire général de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie
Commentaires fermés sur Intervention de Jacques Krabal, nouveau Secrétaire général de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie, 01/02/2018, by in Actualités, Assemblée nationale, Francophonie, Interventions

Jeudi 1er février, Jacques Krabal, député de l'Aisne, a été nommé Secrétaire général de l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie, un poste international au service du développement de la langue française et des territoires. Le Président de l’Assemblée Nationale, François de R... Read more...

Audition de Roger Genet, directeur général de l’ANSES

Audition de Roger Genet, directeur général de l’ANSES

Commentaires fermés sur Audition de Roger Genet, directeur général de l’ANSES, 26/07/2017, by
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Amélioration de l’information sur les projets environnementaux

Amélioration de l’information sur les projets environnementaux

Commentaires fermés sur Amélioration de l’information sur les projets environnementaux, 19/07/2017, by
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Ordonnances sur le dialogue social: mes questions à Muriel Pénicaud

Ordonnances sur le dialogue social: mes questions à Muriel Pénicaud

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Devoir de vigilance des sociétés mères: mieux protéger les salariés

Devoir de vigilance des sociétés mères: mieux protéger les salariés

Commentaires fermés sur Devoir de vigilance des sociétés mères: mieux protéger les salariés, 21/02/2017, by
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Réforme de la prescription pénale
Commentaires fermés sur Réforme de la prescription pénale, 15/02/2017, by in Actualités, Assemblée nationale, Interventions, Projet de loi

Ce texte est bienvenu car l’enchevêtrement des conditions et règles dérogatoires en matière de prescription est aujourd'hui, de l’avis de nombreux experts, de nature à affecter la sécurité juridique, l’exigence d’accessibilité du droit et de confiance légitime constitutionnellement ... Read more...

Terres agricoles: régulation du foncier
Commentaires fermés sur Terres agricoles: régulation du foncier, 15/02/2017, by in Actualités, Agriculture, Assemblée nationale, Interventions

Concurrence injuste, incitations à l’individualisme, course un peu folle à l’agrandissement, montée en charge de la spéculation sur les terrains agricoles avec l’arrivée de fonds spéculatifs sur le marché foncier... L’objectif partagé, est de confier le foncier agricole à ceux qui... Read more...

Statut de Paris : oui à plus d’égalité territoriale !
Commentaires fermés sur Statut de Paris : oui à plus d’égalité territoriale !, 20/12/2016, by in Actualités, Aménagement du territoire, Assemblée nationale, Interventions, Vidéos

Lors du débat sur le projet de loi portant sur le statut de Paris et aménagement métropolitain, j'ai souhaité intervenir en insistant que nos collectivités rurales devraient pouvoir disposer des mêmes aménagements que la capitale. Si nous rectifions une aberration au travers de ce projet de l... Read more...

Education : faciliter le système LMD
Commentaires fermés sur Education : faciliter le système LMD, 20/12/2016, by in Actualités, Assemblée nationale, Education, Interventions, Vidéos

La proposition de loi portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat vise à mettre fin à la situation très délicate dans laquelle se retrouvent trop d’étudiants qui, en raison de leurs résultats en première année de master... Read more...